ETHI-QUOTA

NEBEL Jean-François

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et laits à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain, sels de bains non à usage médical ; masques de beauté, produits de maquillage, fards, crayons pour le maquillage, rouge à lèvres, produits de démaquillage, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, vernis à ongles, produits de rasage. Produits pharmaceutiques, confiserie à usage pharmaceutique ; produits diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales, sels d'eaux minérales, bains médicinaux ; produits vétérinaires ; substances nutritives pour micro-organismes ; préparations de vitamines ; alimentation pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Moulins à café électriques ou non à usage domestique ou commercial ; machines pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hâchoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines pour affûter les couteaux ; machines à ouvrir les boîtes de conserve ; machines à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à essorer le linge ; machines à repasser le linge ; presses à repasser le linge. Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; supports et appareils magnétiques, optiques et magnéto-optiques pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur et de données à l'état vierge ou pré-enregistré ; disques compacts pré-enregistrés contenant de la musique classique, jazz, contemporaine, pop, saisonnière, rythm and blues, soul, mondiales, zydeco, reggae, rock, folk et mélodies de spectacles. Machines à expresso et cafetières à usage domestique et/ou commercial ; appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à œufs et machines électriques de préparation d'infusions ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression, filtres pour l'eau ; adoucisseurs d'eau ; appareils de préparation de glace ; sorbetières électriques ; appareils pour la réfrigération ; bouilloires électriques. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Publications, produits de l'imprimerie, bulletins et magazines ; papeterie, affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, catalogues, coffrets pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles) , fournitures et instruments pour le dessin, gravures, eaux-fortes, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, feuilles de papeterie, statuettes en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement, fournitures scolaires, rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, agrafes et agrafeuses, aquarelles, ardoises blanches et noires, craies, crayons d'ardoises, tables arithmétiques, buvards, stylos à bille, stylos plumes, crayons de couleurs, crayons à papier, feutres, pastels, blocs à dessin, cahiers, carnets, classeurs, dossiers, chemises, compas, règles, équerres, rapporteurs, gommes, liquides et crayons correcteurs, taille-crayons et porte-crayons, décalcomanies, pinceaux, trousses à dessin et à crayon, encres (à l'exception de l'encre pour photocopieurs, de l'encre d'imprimerie, de l'encre pour la peausserie, pour le cuir ou pour marquer les animaux) , godets pour la peinture, protège-cahiers, coupe-papier, boîtes de peintures, perforateurs de bureau, planches à dessins, punaises, trombones, signets, sous-mains, trousses à dessin, images, journaux, livres, livrets, manuels, papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , périodiques, photographies, photogravures, portraits, cartes postales, cartes à jouer, publications, timbres-postes, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; porte-agendas et porte-papiers de voiture. Produits en tissus, en cuir, en matières plastiques, imitations du cuir : articles de sellerie, malle, valise, parapluies, portefeuilles, porte-billets, porte-monnaie, sacs à main, serviettes, sacoches à livres, bourses, porte-documents, sacs d'écoliers, gibecières, mallettes pour documents, porte-monnaies en métaux non-précieux, sacs de plage, porte-cartes, portefeuilles, sacs à provision, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses de toilette, sous-mains, étuis pour clés, porte-agendas, porte-papiers de voiture, parasols. Meubles, glaces (miroirs) ; cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles portatifs pour la cuisine, à savoir broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulins à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; cafetières à filtre ; théières ; récipients pour aliments et boissons, tasses, pichets, bols et assiettes ; siphons pour eau gazeuse ou crème, récipients de cuisson des aliments, poêles, marmites, casseroles et moules ; instruments de nettoyage, ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais, porte-serpillière, lave-vitres et brosses pour les chaussures ; arroseurs pour jardins ; brosses à dents ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux ; brosses à dents électriques ; bouilloires non électriques ; appareils à glace. Vêtement, chaussure, chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages ; conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de pomme de terre, aromatisés ou natures, pommes "chips" ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus, laits pasteurisés, laits écrémés, laits entiers, laits aromatisés, laits enrichis en vitamines, laits stérilisés, laits condensés, laits en poudre et laits malte ; boissons à base de lait ; sirops aromatisés et boissons liquides et en poudre servant à fabriquer des boissons à base de lait ; boissons à base de produits laitiers ; crème ; crème fouettée ; crème fouettée à base de produits laitiers ou non ; crème pour café liquide ou non à base de produits laitiers, crème pour café en poudre ou non à base de produits laitiers ; boissons à base de soja servant de succédanés du lait ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles ; gelées, confitures, compotes. Café, café en grains et moulu, expresso, thé, cacao, chocolat, grains de café enrobés de chocolat ; succédanés du café, de l'expresso, du thé et du cacao ; boissons de café, de thé, de cacao, de chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, de café express et/ou de lait, et/ou de chocolat et vanille en poudre ; sucre, riz, riz soufflé, tapioca sagou ; farines alimentaires, tartes et tourtes (sucrées ou salées) , pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés) , gaufrettes, gaufres, viennoiseries y compris petits pains au lait dirs muffins, petits pains ronds avec un trou au centre dits bagels, gâteaux, pâtisseries y compris pâtisseries dites muffins, cookies, brownies. Tous ces produits étant nature et/ou nappes et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) , yaourts glacés (glaces alimentaires) , eau aromatisée congelée, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices, glace à rafraîchir ; arômes (autres que huiles essentielles) ; glaces comestibles ; sandwichs. Fruits et légumes frais, herbes fraîches, aromates (autres que huiles essentielles) et épices frais, céréales brutes, céréales en grains non travaillés, algues pour l'alimentation humaine ou animale, fruits arachides, farine d'arachides, avoine, blé, maïs, seigle, sésame, canne à sucre ; produits de l'élevage, fleurs naturelles ou séchées ; graines (semences) , grains (céréales) , malt pour brasserie et distillerie, orge. Bières (alcoolisées ou non) , eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes ; boissons non alcoolisées pétillantes et non pétillantes, boissons rafraîchissantes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques ; sirops aromatisés pour boissons, café prêt à boire, boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; mélanges liquides et en poudre servant à fabriquer des boissons gazeuses ou non à base de lait ou non. Aide à la gestion (conseils en organisation et direction des affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, estimation en affaires commerciales, assistance en gestion des affaires) en matière de réseaux commerciaux spécialisés dans le domaine des produits alimentaires, des équipements pour faire du café et du thé, des aliments préparés, des aliments emballés, des boissons non alcooliques, des enregistrements musicaux, des livres, des vêtements, des objets d'art, des objets d'artisanat ; service d'importation/exportation de tout objet d'art et objet artisanal ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseils en organisation et direction de programmes de développement économiques, humanitaires et sociaux. Communication par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques et par satellites ; services d'hébergement et de maintenance de serveurs informatiques ; messageries électroniques ; courrier électronique ; expédition, échange et transmission de messages, d'information, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux d'ordinateurs, informatiques, télématiques, radiophoniques, réseaux de télécommunication ; communication (transmission d'informations par des multimédias) ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès (mot de passe) ou par terminaux ou non ; services de transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs ; organisation de concours et de jeux commerciaux ou publicitaires sur réseau télématique ; services de diffusion de programmes de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non. Services de restauration (alimentation) et de fourniture de repas à consommer sur place ou à emporter (restauration) ; services de restauration (repas) et fourniture de repas (service de traiteur) ; services de restaurants libre-service ; services de bar, de cafés, de cafétérias, de cafés-restaurants, de cantines, de bars à sandwich ; services de dégustation de crèmes glacées ; services hôteliers ; crèches d'enfants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.